[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
autosaisine
Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif au don e...
saisine
La mise en place des activités de greffes et de prélèvements en Nouvelle-Calédonie fait l’objet depuis plusieurs années de discussions entre le monde médical et le monde politique local et métropolitain. En effet, de nombreux textes ont été rédigés afin d’étendre les dispositions relevant des...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par la province Sud d'une étude concernant les terres coutumières et la possibilité d'y développer des projets économiques et sociaux. En collaboration avec le Sénat coutumier, le président de l'assemblée de la province Sud souhaite connaître l'avis du...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays sur la régulation...
saisine
Suite à mise en place de la délibération n°116/CP du 26 mai 2003 renforçant le monopole de l’OCEF, les acteurs du secteur privé ont décidé de réagir face à ce manque de concurrence en attaquant juridiquement cette réglementation. A l’issue de différents retournements judiciaires, la Cour d...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays sur la régulation...
saisine
Suite à mise en place de la délibération n°116/CP du 26 mai 2003 renforçant le monopole de l’OCEF, les acteurs du secteur privé ont décidé de réagir face à ce manque de concurrence en attaquant juridiquement cette réglementation. A l’issue de différents retournements judiciaires, la Cour d...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays sur la régulation...
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Suite à mise en place de la délibération n°116/CP du 26 mai 2003 renforçant le monopole de l’OCEF, les acteurs du secteur privé ont décidé de réagir face à ce manque de concurrence en attaquant juridiquement cette réglementation. A l’issue de différents retournements judiciaires, la Cour d...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...
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Le Conseil économique et social a été saisi par la province Sud d'une étude concernant les terres coutumières et la possibilité d'y développer des projets économiques et sociaux. En collaboration avec le Sénat coutumier, le président de l'assemblée de la province Sud souhaite connaître l'avis du...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...
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Le Conseil économique et social a été saisi par la province Sud d'une étude concernant les terres coutumières et la possibilité d'y développer des projets économiques et sociaux. En collaboration avec le Sénat coutumier, le président de l'assemblée de la province Sud souhaite connaître l'avis du...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "Le poids économique du sport en Nouv...
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Le sport est un réel phénomène de société si on considère que plus d'un quart de la population, soit 65 000 personnes, est fédéré par le comité territorial olympique et sportif de Nouvelle-Calédonie (CTOSNC). Les statistiques montrent que ce chiffre résulte d'une augmentation de la pratique fédérale...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "Le poids économique du sport en Nouv...
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Le sport est un réel phénomène de société si on considère que plus d'un quart de la population, soit 65 000 personnes, est fédéré par le comité territorial olympique et sportif de Nouvelle-Calédonie (CTOSNC). Les statistiques montrent que ce chiffre résulte d'une augmentation de la pratique fédérale...