[AUTOSAISINE-CES NC] : Etude consacrée aux attentes de la jeunesse calédoni...
autosaisine
Une étude réalisée à l’échelon national auprès des élus révèle que nombreux (36%) sont ceux qui estiment mal connaître les attentes des jeunes alors qu’ils en font une de leurs priorités dans les politiques publiques. Une large majorité (71%) se disent prêts à investir davantage dans la jeunesse, en...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Etude consacrée aux attentes de la jeunesse calédoni...
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Une étude réalisée à l’échelon national auprès des élus révèle que nombreux (36%) sont ceux qui estiment mal connaître les attentes des jeunes alors qu’ils en font une de leurs priorités dans les politiques publiques. Une large majorité (71%) se disent prêts à investir davantage dans la jeunesse, en...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "La protection juridique des biens cul...
autosaisine
La commission de la jeunesse, de la culture et des sports du CES s’est autosaisie d’une étude relative à la protection juridique des biens culturels de la Nouvelle-Calédonie.
Selon le code du patrimoine, dont seuls certains articles s’appliquent en Nouvelle-Calédonie (notamment concernant les biens...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'étude et la cré...
saisine
Dans la poursuite de sa politique de mise en valeur des terres coutumières, le gouvernement vient de saisir le conseil économique et social d'un projet de délibération fixant les modalités de délimitation des zones de développement prioritaires de la Nouvelle-Calédonie dites ZODEP. En effet, ces...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'étude et la cré...
saisine
Dans la poursuite de sa politique de mise en valeur des terres coutumières, le gouvernement vient de saisir le conseil économique et social d'un projet de délibération fixant les modalités de délimitation des zones de développement prioritaires de la Nouvelle-Calédonie dites ZODEP. En effet, ces...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'étude et la cré...
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Dans la poursuite de sa politique de mise en valeur des terres coutumières, le gouvernement vient de saisir le conseil économique et social d'un projet de délibération fixant les modalités de délimitation des zones de développement prioritaires de la Nouvelle-Calédonie dites ZODEP. En effet, ces...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "La protection juridique des biens cul...
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La commission de la jeunesse, de la culture et des sports du CES s’est autosaisie d’une étude relative à la protection juridique des biens culturels de la Nouvelle-Calédonie.
Selon le code du patrimoine, dont seuls certains articles s’appliquent en Nouvelle-Calédonie (notamment concernant les biens...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "La protection juridique des biens cul...
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La commission de la jeunesse, de la culture et des sports du CES s’est autosaisie d’une étude relative à la protection juridique des biens culturels de la Nouvelle-Calédonie.
Selon le code du patrimoine, dont seuls certains articles s’appliquent en Nouvelle-Calédonie (notamment concernant les biens...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la str...
saisine
L’élaboration du prix du gaz est régie par un arrêté de 1988 qui décrit les différents paramètres à prendre en compte dans la définition du prix, dont l’ajustement est semestriel.
Or, compte tenu de la flambée des matières premières, il devient complexe d’ajuster les prix de manière rapide et...
[SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modification de la ...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération relatif à la réglementation économique. Dans ce contexte de lutte contre la vie chère, ce projet de texte modifie la délibération en vigueur en renforçant l’existant et en instaurant de...
[SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modification de la ...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération relatif à la réglementation économique. Dans ce contexte de lutte contre la vie chère, ce projet de texte modifie la délibération en vigueur en renforçant l’existant et en instaurant de...
[SAISINE GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modification de la ...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération relatif à la réglementation économique. Dans ce contexte de lutte contre la vie chère, ce projet de texte modifie la délibération en vigueur en renforçant l’existant et en instaurant de...