Accès thématiques

Du

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : relative à la prise en charge des médic...

saisine

L’augmentation de l’espérance de vie, une meilleure prise en charge des malades calédoniens (longues maladies, évacuations sanitaires) … sont des signes de l’efficacité du système de soin de la Nouvelle-Calédonie. Toutefois, les dépenses engendrées par cette évolution a conduit le régime unifié d...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : relative à la prise en charge des médic...

saisine

L’augmentation de l’espérance de vie, une meilleure prise en charge des malades calédoniens (longues maladies, évacuations sanitaires) … sont des signes de l’efficacité du système de soin de la Nouvelle-Calédonie. Toutefois, les dépenses engendrées par cette évolution a conduit le régime unifié d...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : relative à la prise en charge des médic...

saisine

L’augmentation de l’espérance de vie, une meilleure prise en charge des malades calédoniens (longues maladies, évacuations sanitaires) … sont des signes de l’efficacité du système de soin de la Nouvelle-Calédonie. Toutefois, les dépenses engendrées par cette évolution a conduit le régime unifié d...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Quels financements pérennes pour nos...

autosaisine

Les dépenses d’aides sociales se sont considérablement accrues ces dernières années en raison de mesures significatives prises au bénéfice, d’une part, des personnes âgées en situation de précarité  et, d'autre part, des personnes en situation de handicap. 

Si la réglementation a créé un ensemble de...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Quels financements pérennes pour nos...

autosaisine

Les dépenses d’aides sociales se sont considérablement accrues ces dernières années en raison de mesures significatives prises au bénéfice, d’une part, des personnes âgées en situation de précarité  et, d'autre part, des personnes en situation de handicap. 

Si la réglementation a créé un ensemble de...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'exercice et aux...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi par une lettre du vice-président du gouvernement en date du 09 juillet 2013, d'un projet de délibération modifiant la délibération n°104 du 15 décembre 2010   relative à l’exercice et aux règles professionnelles de la profession d’infirmier.

Cette...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif aux...

saisine

Avec plus de 40 ans d’existence en métropole (texte fondateur : ordonnance n°67-830 du 27 septembre 1967), le titre-restaurant ou titre-repas démontre l’avantage social qu’il apporte quotidiennement à tous les salariés qui peuvent en bénéficier.

 Ainsi en 1997, le comité économique et social...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif aux...

saisine

Avec plus de 40 ans d’existence en métropole (texte fondateur : ordonnance n°67-830 du 27 septembre 1967), le titre-restaurant ou titre-repas démontre l’avantage social qu’il apporte quotidiennement à tous les salariés qui peuvent en bénéficier.

 Ainsi en 1997, le comité économique et social...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif aux...

saisine

Avec plus de 40 ans d’existence en métropole (texte fondateur : ordonnance n°67-830 du 27 septembre 1967), le titre-restaurant ou titre-repas démontre l’avantage social qu’il apporte quotidiennement à tous les salariés qui peuvent en bénéficier.

 Ainsi en 1997, le comité économique et social...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "La pêche en Nouvelle-Calédonie"

autosaisine

La commission de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la pêche s’est autosaisie d’une étude relative à la pêche.

En effet, alors que la demande en produits halieutiques ne cesse de croître à travers le monde, particulièrement en Asie, les pays de l’Océanie et plus généralement ceux du...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "La pêche en Nouvelle-Calédonie"

autosaisine

La commission de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la pêche s’est autosaisie d’une étude relative à la pêche.

En effet, alors que la demande en produits halieutiques ne cesse de croître à travers le monde, particulièrement en Asie, les pays de l’Océanie et plus généralement ceux du...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "La pêche en Nouvelle-Calédonie"

autosaisine

La commission de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la pêche s’est autosaisie d’une étude relative à la pêche.

En effet, alors que la demande en produits halieutiques ne cesse de croître à travers le monde, particulièrement en Asie, les pays de l’Océanie et plus généralement ceux du...