[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré à l'utilisation de pesticides et d'en...
autosaisine
Depuis quelques années, un débat revient régulièrement en première page de l'actualité, il s'agit de l'utilisation par les producteurs de fruits et légumes de produits chimiques interdits en Europe ainsi que dans certains pays de la région pacifique, tels que les pesticides et les engrais.
[AUTOSAISINE-CES] : Etude sur la productivité des entreprises calédoniennes...
autosaisine
Le CES a pour ambition, face aux contextes économique, social et géographique particuliers de la Nouvelle-Calédonie, de relever les dysfonctionnements organisationnels et/ou structurels qui sont des freins à la productivité afin de proposer des axes de progrès et des leviers d’action dans ce domaine...
[AUTOSAISINE-CES] : Etude sur la productivité des entreprises calédoniennes...
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Le CES a pour ambition, face aux contextes économique, social et géographique particuliers de la Nouvelle-Calédonie, de relever les dysfonctionnements organisationnels et/ou structurels qui sont des freins à la productivité afin de proposer des axes de progrès et des leviers d’action dans ce domaine...
[AUTOSAISINE-CES] : Etude sur la productivité des entreprises calédoniennes...
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Le CES a pour ambition, face aux contextes économique, social et géographique particuliers de la Nouvelle-Calédonie, de relever les dysfonctionnements organisationnels et/ou structurels qui sont des freins à la productivité afin de proposer des axes de progrès et des leviers d’action dans ce domaine...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
saisine
L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
saisine
L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
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L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
autosaisine
Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux cond...
saisine
Le projet de délibération présenté au CES fait suite à la loi du pays relative au transfert à la Nouvelle-Calédonie (à compter de janvier 2013) des compétences de l’Etat en matière de police et de sécurité de la circulation aérienne et des exploitants établis en Nouvelle-Calédonie dont l’activité...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la modification d...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération visant à modifier la délibération portant création d’un fonds de garantie pour le développement des terres coutumières. Cette mesure prévoit l’instauration d’une garantie facilitant le...