[AUTOSAISINE-CES] : Etude sur la productivité des entreprises calédoniennes...
autosaisine
Le CES a pour ambition, face aux contextes économique, social et géographique particuliers de la Nouvelle-Calédonie, de relever les dysfonctionnements organisationnels et/ou structurels qui sont des freins à la productivité afin de proposer des axes de progrès et des leviers d’action dans ce domaine...
[AUTOSAISINE-CES] : Etude sur la productivité des entreprises calédoniennes...
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Le CES a pour ambition, face aux contextes économique, social et géographique particuliers de la Nouvelle-Calédonie, de relever les dysfonctionnements organisationnels et/ou structurels qui sont des freins à la productivité afin de proposer des axes de progrès et des leviers d’action dans ce domaine...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
saisine
L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
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L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Projet de délibération relatif à l'aménagement com...
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L’urbanisme se définit comme art, science et technique de l’aménagement rationnel de l’espace, qu’il soit urbain ou rural. Il régit l’ensemble des mesures prises pour orienter, contrôler, canaliser l’utilisation des sols et le développement urbain. Schématiquement, on distingue deux grandes branches...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
autosaisine
Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif aux...
saisine
La moitié des agents de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie n'est pas fonctionnaire. En avril 2010, sur 15.400 agents en poste dans les collectivités et établissements publics de Nouvelle-Calédonie, 4.500 étaient des contractuels (29%) et 2.500 relevaient de la convention collective des...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif aux...
saisine
La moitié des agents de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie n'est pas fonctionnaire. En avril 2010, sur 15.400 agents en poste dans les collectivités et établissements publics de Nouvelle-Calédonie, 4.500 étaient des contractuels (29%) et 2.500 relevaient de la convention collective des...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux cond...
saisine
Le projet de délibération présenté au CES fait suite à la loi du pays relative au transfert à la Nouvelle-Calédonie (à compter de janvier 2013) des compétences de l’Etat en matière de police et de sécurité de la circulation aérienne et des exploitants établis en Nouvelle-Calédonie dont l’activité...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux cond...
saisine
Le projet de délibération présenté au CES fait suite à la loi du pays relative au transfert à la Nouvelle-Calédonie (à compter de janvier 2013) des compétences de l’Etat en matière de police et de sécurité de la circulation aérienne et des exploitants établis en Nouvelle-Calédonie dont l’activité...