[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif au ...
saisine
Le gouvernement propose d'une part, la diminution immédiate de 10% du prix de certains produits et d'autre part, la mise en place d’une mesure de gel des prix jusqu’au 31 décembre 2014. Ce blocage restera relatif puisque son application y sera limitée sur les produits soumis à une variation des...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif au ...
saisine
Le gouvernement propose d'une part, la diminution immédiate de 10% du prix de certains produits et d'autre part, la mise en place d’une mesure de gel des prix jusqu’au 31 décembre 2014. Ce blocage restera relatif puisque son application y sera limitée sur les produits soumis à une variation des...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays portant création d'un congé ...
saisine
En 2011, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a amorcé une réforme pour développer le sport de haut niveau en créant des congés pour participation à des compétitions sportives territoriales, nationales ou internationales et des congés pour l’exercice d’une activité bénévole en tant qu’organisateur...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays portant création d'un congé ...
saisine
En 2011, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a amorcé une réforme pour développer le sport de haut niveau en créant des congés pour participation à des compétitions sportives territoriales, nationales ou internationales et des congés pour l’exercice d’une activité bénévole en tant qu’organisateur...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif aux...
saisine
Avec plus de 40 ans d’existence en métropole (texte fondateur : ordonnance n°67-830 du 27 septembre 1967), le titre-restaurant ou titre-repas démontre l’avantage social qu’il apporte quotidiennement à tous les salariés qui peuvent en bénéficier.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "La pêche en Nouvelle-Calédonie"
autosaisine
La commission de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la pêche s’est autosaisie d’une étude relative à la pêche.
En effet, alors que la demande en produits halieutiques ne cesse de croître à travers le monde, particulièrement en Asie, les pays de l’Océanie et plus généralement ceux du...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "La pêche en Nouvelle-Calédonie"
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La commission de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la pêche s’est autosaisie d’une étude relative à la pêche.
En effet, alors que la demande en produits halieutiques ne cesse de croître à travers le monde, particulièrement en Asie, les pays de l’Océanie et plus généralement ceux du...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "La pêche en Nouvelle-Calédonie"
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La commission de l’agriculture, de l’élevage, des forêts et de la pêche s’est autosaisie d’une étude relative à la pêche.
En effet, alors que la demande en produits halieutiques ne cesse de croître à travers le monde, particulièrement en Asie, les pays de l’Océanie et plus généralement ceux du...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'exercice et aux...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par une lettre du vice-président du gouvernement en date du 09 juillet 2013, d'un projet de délibération modifiant la délibération n°104 du 15 décembre 2010 relative à l’exercice et aux règles professionnelles de la profession d’infirmier.