[AUTOSAISINE-CESE NC] : Etude portant sur le tourisme nautique haut de gamm...
autosaisine
Le tourisme nautique haut de gamme est un secteur novateur, en pleine expansion, sur lequel de plus en plus de pays misent car les retombées économiques sont importantes.
En effet, la flotte mondiale de super yachts se compose de 9 000 unités et les prévisions pour 2012 s’élèvent à 10 000 unités. En...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Etude portant sur le tourisme nautique haut de gamm...
autosaisine
Le tourisme nautique haut de gamme est un secteur novateur, en pleine expansion, sur lequel de plus en plus de pays misent car les retombées économiques sont importantes.
En effet, la flotte mondiale de super yachts se compose de 9 000 unités et les prévisions pour 2012 s’élèvent à 10 000 unités. En...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération modifiant la délibération m...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie pour avis sur un projet de délibération modifiant la délibération n°375 du 7 mai 2003 relative à l'exercice de la profession de sages- femmes.
Ce texte permet de conformer le statut des sages-femmes aux...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "La protection juridique des biens cul...
autosaisine
La commission de la jeunesse, de la culture et des sports du CES s’est autosaisie d’une étude relative à la protection juridique des biens culturels de la Nouvelle-Calédonie.
Selon le code du patrimoine, dont seuls certains articles s’appliquent en Nouvelle-Calédonie (notamment concernant les biens...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "La protection juridique des biens cul...
autosaisine
La commission de la jeunesse, de la culture et des sports du CES s’est autosaisie d’une étude relative à la protection juridique des biens culturels de la Nouvelle-Calédonie.
Selon le code du patrimoine, dont seuls certains articles s’appliquent en Nouvelle-Calédonie (notamment concernant les biens...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "La protection juridique des biens cul...
autosaisine
La commission de la jeunesse, de la culture et des sports du CES s’est autosaisie d’une étude relative à la protection juridique des biens culturels de la Nouvelle-Calédonie.
Selon le code du patrimoine, dont seuls certains articles s’appliquent en Nouvelle-Calédonie (notamment concernant les biens...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la str...
saisine
L’élaboration du prix du gaz est régie par un arrêté de 1988 qui décrit les différents paramètres à prendre en compte dans la définition du prix, dont l’ajustement est semestriel.
Or, compte tenu de la flambée des matières premières, il devient complexe d’ajuster les prix de manière rapide et...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la str...
saisine
L’élaboration du prix du gaz est régie par un arrêté de 1988 qui décrit les différents paramètres à prendre en compte dans la définition du prix, dont l’ajustement est semestriel.
Or, compte tenu de la flambée des matières premières, il devient complexe d’ajuster les prix de manière rapide et...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la str...
saisine
L’élaboration du prix du gaz est régie par un arrêté de 1988 qui décrit les différents paramètres à prendre en compte dans la définition du prix, dont l’ajustement est semestriel.
Or, compte tenu de la flambée des matières premières, il devient complexe d’ajuster les prix de manière rapide et...