[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'étude et la cré...
saisine
Dans la poursuite de sa politique de mise en valeur des terres coutumières, le gouvernement vient de saisir le conseil économique et social d'un projet de délibération fixant les modalités de délimitation des zones de développement prioritaires de la Nouvelle-Calédonie dites ZODEP. En effet, ces...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'étude et la cré...
saisine
Dans la poursuite de sa politique de mise en valeur des terres coutumières, le gouvernement vient de saisir le conseil économique et social d'un projet de délibération fixant les modalités de délimitation des zones de développement prioritaires de la Nouvelle-Calédonie dites ZODEP. En effet, ces...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Etude consacrée aux cycles de vie des appareils info...
autosaisine
Le baromètre numérique réalisé en 2011 par l’Observatoire du numérique de Nouvelle-Calédonie a confirmé que la société calédonienne, dans son ensemble, s’ancrait dans l’ère du numérique. En exemple, un téléphone mobile sur cinq est un smartphone, 72% des ménages ont un ordinateur (fixe ou portable)...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Etude consacrée aux cycles de vie des appareils info...
autosaisine
Le baromètre numérique réalisé en 2011 par l’Observatoire du numérique de Nouvelle-Calédonie a confirmé que la société calédonienne, dans son ensemble, s’ancrait dans l’ère du numérique. En exemple, un téléphone mobile sur cinq est un smartphone, 72% des ménages ont un ordinateur (fixe ou portable)...
[AUTOSAISINE-CES NC] : Etude consacrée aux cycles de vie des appareils info...
autosaisine
Le baromètre numérique réalisé en 2011 par l’Observatoire du numérique de Nouvelle-Calédonie a confirmé que la société calédonienne, dans son ensemble, s’ancrait dans l’ère du numérique. En exemple, un téléphone mobile sur cinq est un smartphone, 72% des ménages ont un ordinateur (fixe ou portable)...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'ETFPA
saisine
L’établissement territorial de formation professionnelle des adultes (ETFPA) fait face à une crise sans précédent depuis sa création en 1990.
C’est dans ce contexte délicat que le gouvernement propose la mise en place de mesures d’urgence afin de pérenniser l'activité de l'ETFPA, anciennement CFPR...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'ETFPA
saisine
L’établissement territorial de formation professionnelle des adultes (ETFPA) fait face à une crise sans précédent depuis sa création en 1990.
C’est dans ce contexte délicat que le gouvernement propose la mise en place de mesures d’urgence afin de pérenniser l'activité de l'ETFPA, anciennement CFPR...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la modification d...
saisine
Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération visant à modifier la délibération portant création d’un fonds de garantie pour le développement des terres coutumières. Cette mesure prévoit l’instauration d’une garantie facilitant le...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif aux...
saisine
Avec plus de 40 ans d’existence en métropole (texte fondateur : ordonnance n°67-830 du 27 septembre 1967), le titre-restaurant ou titre-repas démontre l’avantage social qu’il apporte quotidiennement à tous les salariés qui peuvent en bénéficier.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'exercice et aux...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par une lettre du vice-président du gouvernement en date du 09 juillet 2013, d'un projet de délibération modifiant la délibération n°104 du 15 décembre 2010 relative à l’exercice et aux règles professionnelles de la profession d’infirmier.
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif au ...
saisine
Le gouvernement propose d'une part, la diminution immédiate de 10% du prix de certains produits et d'autre part, la mise en place d’une mesure de gel des prix jusqu’au 31 décembre 2014. Ce blocage restera relatif puisque son application y sera limitée sur les produits soumis à une variation des...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'exercice et aux...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par une lettre du vice-président du gouvernement en date du 09 juillet 2013, d'un projet de délibération modifiant la délibération n°104 du 15 décembre 2010 relative à l’exercice et aux règles professionnelles de la profession d’infirmier.