[AUTOSAISINE-CES NC] : "Quelle politique d'exportation pour le nickel caléd...
autosaisine
Que serait la Nouvelle-Calédonie sans nickel ? Serait-elle connue ou reconnue sur le plan mondial ?
En effet, la production de ce minerai est intimement liée à l’histoire de notre île qui lui a permis, en concentrant 10% des réserves mondiales, de se hisser parmi les plus grands.
[AUTOSAISINE-CES NC] : "Quelle politique d'exportation pour le nickel caléd...
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Que serait la Nouvelle-Calédonie sans nickel ? Serait-elle connue ou reconnue sur le plan mondial ?
En effet, la production de ce minerai est intimement liée à l’histoire de notre île qui lui a permis, en concentrant 10% des réserves mondiales, de se hisser parmi les plus grands.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la réglementation...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie pour avis sur un projet portant réglementation des établissements organisant la consommation de kava, communément dénommés « nakamal ».
Ce texte consiste principalement à poser comme préalable à l’ouverture d’un...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la réglementation...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie pour avis sur un projet portant réglementation des établissements organisant la consommation de kava, communément dénommés « nakamal ».
Ce texte consiste principalement à poser comme préalable à l’ouverture d’un...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la réglementation...
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Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie pour avis sur un projet portant réglementation des établissements organisant la consommation de kava, communément dénommés « nakamal ».
Ce texte consiste principalement à poser comme préalable à l’ouverture d’un...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la str...
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L’élaboration du prix du gaz est régie par un arrêté de 1988 qui décrit les différents paramètres à prendre en compte dans la définition du prix, dont l’ajustement est semestriel.
Or, compte tenu de la flambée des matières premières, il devient complexe d’ajuster les prix de manière rapide et...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la création d'une...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, une expertise a été menée par l’Autorité de la concurrencer afin d’analyser les mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation en Nouvelle-Calédonie ainsi que les structures de contrôle en matière de concurrence en...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la création d'une...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, une expertise a été menée par l’Autorité de la concurrencer afin d’analyser les mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation en Nouvelle-Calédonie ainsi que les structures de contrôle en matière de concurrence en...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la création d'une...
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Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, une expertise a été menée par l’Autorité de la concurrencer afin d’analyser les mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation en Nouvelle-Calédonie ainsi que les structures de contrôle en matière de concurrence en...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays portant modification du comp...
saisine
La fin de l’année 2011 a été marquée par la mise en place du dispositif de minimum vieillesse et l'instauration d'une augmentation du plafond du droit de bénéficier du complément retraite de solidarité (CRS).
En rappel, les personnes âgées ayant cotisé pour leur retraite sont éligibles au CRS et les...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays portant modification du comp...
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La fin de l’année 2011 a été marquée par la mise en place du dispositif de minimum vieillesse et l'instauration d'une augmentation du plafond du droit de bénéficier du complément retraite de solidarité (CRS).
En rappel, les personnes âgées ayant cotisé pour leur retraite sont éligibles au CRS et les...
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La fin de l’année 2011 a été marquée par la mise en place du dispositif de minimum vieillesse et l'instauration d'une augmentation du plafond du droit de bénéficier du complément retraite de solidarité (CRS).
En rappel, les personnes âgées ayant cotisé pour leur retraite sont éligibles au CRS et les...
