[AUTOSAISINE-CES NC] : "Quelle politique d'exportation pour le nickel caléd...
autosaisine
Que serait la Nouvelle-Calédonie sans nickel ? Serait-elle connue ou reconnue sur le plan mondial ?
En effet, la production de ce minerai est intimement liée à l’histoire de notre île qui lui a permis, en concentrant 10% des réserves mondiales, de se hisser parmi les plus grands.
[AUTOSAISINE-CES NC] : "Quelle politique d'exportation pour le nickel caléd...
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Que serait la Nouvelle-Calédonie sans nickel ? Serait-elle connue ou reconnue sur le plan mondial ?
En effet, la production de ce minerai est intimement liée à l’histoire de notre île qui lui a permis, en concentrant 10% des réserves mondiales, de se hisser parmi les plus grands.
[AUTOSAISINE-CES NC] : "Quelle politique d'exportation pour le nickel caléd...
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Que serait la Nouvelle-Calédonie sans nickel ? Serait-elle connue ou reconnue sur le plan mondial ?
En effet, la production de ce minerai est intimement liée à l’histoire de notre île qui lui a permis, en concentrant 10% des réserves mondiales, de se hisser parmi les plus grands.
[SAISINE-CONGRES ] : Proposition de loi du pays modifiant les dispositions...
saisine
Compte tenu du rôle primordial des médias comme véhicule de l’information , il est nécessaire de préserver l’indépendance des journalistes tout en s’assurant du respect de règles déontologiques par ces derniers.
Si le code du travail métropolitain, tant dans sa partie législative que réglementaire, y...
[SAISINE-CONGRES ] : Proposition de loi du pays modifiant les dispositions...
saisine
Compte tenu du rôle primordial des médias comme véhicule de l’information , il est nécessaire de préserver l’indépendance des journalistes tout en s’assurant du respect de règles déontologiques par ces derniers.
Si le code du travail métropolitain, tant dans sa partie législative que réglementaire, y...
[SAISINE-CONGRES ] : Proposition de loi du pays modifiant les dispositions...
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Compte tenu du rôle primordial des médias comme véhicule de l’information , il est nécessaire de préserver l’indépendance des journalistes tout en s’assurant du respect de règles déontologiques par ces derniers.
Si le code du travail métropolitain, tant dans sa partie législative que réglementaire, y...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays fixant les règles générales ...
saisine
Depuis l'entrée en vigueur de la Loi organique qui a édicté au 31° de son article 22 la compétence en matière de droit domanial de la Nouvelle-Calédonie et des provinces, le législateur calédonien est intervenu à deux reprises dans ce secteur pour fixer, d'une part, les règles applicables au...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays fixant les règles générales ...
saisine
Depuis l'entrée en vigueur de la Loi organique qui a édicté au 31° de son article 22 la compétence en matière de droit domanial de la Nouvelle-Calédonie et des provinces, le législateur calédonien est intervenu à deux reprises dans ce secteur pour fixer, d'une part, les règles applicables au...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'un...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'un...
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Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...
[AUTOSAISINE CESE NC] : Etude consacrée au surpoids et à l'obésité : quels ...
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Le Conseil économique et social s’est autosaisi sur la problématique du surpoids et de l’obésité en Nouvelle-Calédonie, afin d’en évaluer les impacts sur notre société.
Cet enjeu mondial est en effet devenu tel qu’un terme spécifique a vu le jour, la « globésité ». En 2008, l'Organisation mondiale...
[SAISINE-PROVINCE DES ILES] : Projet de délibération portant nouvelle règl...
saisine
Le développement économique en province des Iles Loyauté se caractérise notamment par le prélèvement de matériaux coralliens. Cependant, la collectivité n’a adopté aucune réglementation, à ce jour, permettant la mise en place de mesures de gestion adéquates en vue d’exploiter de manière durable...
