[AUTOSAISINE CESE NC] : Etude consacrée au surpoids et à l'obésité : quels ...
autosaisine
Le Conseil économique et social s’est autosaisi sur la problématique du surpoids et de l’obésité en Nouvelle-Calédonie, afin d’en évaluer les impacts sur notre société.
Cet enjeu mondial est en effet devenu tel qu’un terme spécifique a vu le jour, la « globésité ». En 2008, l'Organisation mondiale...
[AUTOSAISINE CESE NC] : Etude consacrée au surpoids et à l'obésité : quels ...
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Le Conseil économique et social s’est autosaisi sur la problématique du surpoids et de l’obésité en Nouvelle-Calédonie, afin d’en évaluer les impacts sur notre société.
Cet enjeu mondial est en effet devenu tel qu’un terme spécifique a vu le jour, la « globésité ». En 2008, l'Organisation mondiale...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux conditions d'au...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d'un projet de délibération relatif aux conditions d’autorisation, d’importation, de détention, de mise sur le marché et d’utilisation des substances et produits phytosanitaires à usage agricole (PPUA). S’étant...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à l'abattement de c...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le congrès d'une proposition de loi du pays portant extension aux entreprises hôtelières situées sur les îles et îlots de la commune de Nouméa de l’abattement de cotisation sociale dont bénéficient les salariés des entreprises hôtelières situées hors...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à l'abattement de c...
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Le Conseil économique et social a été saisi par le congrès d'une proposition de loi du pays portant extension aux entreprises hôtelières situées sur les îles et îlots de la commune de Nouméa de l’abattement de cotisation sociale dont bénéficient les salariés des entreprises hôtelières situées hors...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux conditions d'au...
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Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d'un projet de délibération relatif aux conditions d’autorisation, d’importation, de détention, de mise sur le marché et d’utilisation des substances et produits phytosanitaires à usage agricole (PPUA). S’étant...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif aux conditions d'au...
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Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d'un projet de délibération relatif aux conditions d’autorisation, d’importation, de détention, de mise sur le marché et d’utilisation des substances et produits phytosanitaires à usage agricole (PPUA). S’étant...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'un...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'un...
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Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'un...
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Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, la création d’un observatoire des prix sous forme de site internet consultable par l’ensemble des calédonien a été proposé. Les commerçants détaillants dont la surface de vente est supérieure ou égale à 350m² auront l’obligation de déposer auprès du...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de loi du pays relative à la concurrence en...
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Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, une expertise a été menée par l’Autorité de la concurrence afin d’analyser les mécanismes d’importation et de distribution des produits de grande consommation en Nouvelle-Calédonie ainsi que les structures de contrôle en matière de concurrence en...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'ETFPA
saisine
L’établissement territorial de formation professionnelle des adultes (ETFPA) fait face à une crise sans précédent depuis sa création en 1990.
C’est dans ce contexte délicat que le gouvernement propose la mise en place de mesures d’urgence afin de pérenniser l'activité de l'ETFPA, anciennement CFPR...