Accès thématiques

Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.

Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...

Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.

Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...

Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.

Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...

Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.

Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...

Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.

Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...

Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.

Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...

Un  avant-projet de loi du pays relatif à la formation professionnelle en alternance et portant modification du code du travail de Nouvelle-Calédonie, accompagné de son projet de délibération d’application sont soumis à l'avis du CESE-NC.

L'objectif  de ce projet de texte est de réformer le...

Un  avant-projet de loi du pays relatif à la formation professionnelle en alternance et portant modification du code du travail de Nouvelle-Calédonie, accompagné de son projet de délibération d’application sont soumis à l'avis du CESE-NC.

L'objectif  de ce projet de texte est de réformer le...

Un  avant-projet de loi du pays relatif à la formation professionnelle en alternance et portant modification du code du travail de Nouvelle-Calédonie, accompagné de son projet de délibération d’application sont soumis à l'avis du CESE-NC.

L'objectif  de ce projet de texte est de réformer le...

Deux textes sont soumis pour avis au CESE, à savoir :

1. - un avant-projet de loi du pays modifiant la loi du pays modifiée n°2011-016 du 11 janvier 2002 relative à la sécurité sociale en Nouvelle-Calédonie. Ce projet de texte vient corriger l'assiette  retenue pour le calcul de la cotisation maladie...

Deux textes sont soumis pour avis au CESE, à savoir :

1. - un avant-projet de loi du pays modifiant la loi du pays modifiée n°2011-016 du 11 janvier 2002 relative à la sécurité sociale en Nouvelle-Calédonie. Ce projet de texte vient corriger l'assiette  retenue pour le calcul de la cotisation maladie...

Deux textes sont soumis pour avis au CESE, à savoir :

1. - un avant-projet de loi du pays modifiant la loi du pays modifiée n°2011-016 du 11 janvier 2002 relative à la sécurité sociale en Nouvelle-Calédonie. Ce projet de texte vient corriger l'assiette  retenue pour le calcul de la cotisation maladie...