Accès thématiques

Du

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interdiction de...

saisine

Malgré les diverses mesures de lutte contre le tabagisme mises en place ces dernières années, la Nouvelle-Calédonie connaît une recrudescence de 30% en 10 ans de la consommation de tabac. 

Les comportements ont évolué impactant aujourd'hui plus de jeunes et de femmes. A l'instar de la métropole à...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interdiction de...

saisine

Malgré les diverses mesures de lutte contre le tabagisme mises en place ces dernières années, la Nouvelle-Calédonie connaît une recrudescence de 30% en 10 ans de la consommation de tabac. 

Les comportements ont évolué impactant aujourd'hui plus de jeunes et de femmes. A l'instar de la métropole à...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interdiction de...

saisine

Malgré les diverses mesures de lutte contre le tabagisme mises en place ces dernières années, la Nouvelle-Calédonie connaît une recrudescence de 30% en 10 ans de la consommation de tabac. 

Les comportements ont évolué impactant aujourd'hui plus de jeunes et de femmes. A l'instar de la métropole à...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modifica...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi en urgence par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie sur un projet de délibération portant modification de la délibération n°113/CP du 18 octobre 1996 relatif aux teneurs (ou limites) maximales en résidus (LMR) de pesticides admissibles sur ou dans...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modifica...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi en urgence par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie sur un projet de délibération portant modification de la délibération n°113/CP du 18 octobre 1996 relatif aux teneurs (ou limites) maximales en résidus (LMR) de pesticides admissibles sur ou dans...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modifica...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi en urgence par le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie sur un projet de délibération portant modification de la délibération n°113/CP du 18 octobre 1996 relatif aux teneurs (ou limites) maximales en résidus (LMR) de pesticides admissibles sur ou dans...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant diverses mesures d'...

saisine

Le gouvernement a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération portant diverses mesures d’ordre social. En ce sens, plusieurs modifications sont apportées sur différentes dispositions, à savoir :

  •  l’alignement des modalités de remboursement des actes de chirurgie dentaire,
  •  le...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant diverses mesures d'...

saisine

Le gouvernement a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération portant diverses mesures d’ordre social. En ce sens, plusieurs modifications sont apportées sur différentes dispositions, à savoir :

  •  l’alignement des modalités de remboursement des actes de chirurgie dentaire,
  •  le...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant diverses mesures d'...

saisine

Le gouvernement a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération portant diverses mesures d’ordre social. En ce sens, plusieurs modifications sont apportées sur différentes dispositions, à savoir :

  •  l’alignement des modalités de remboursement des actes de chirurgie dentaire,
  •  le...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant création...

saisine

Suite au gel du pan de redressement mis en oeuvre au mois d'avril 2011, et après plusieurs mois de discussions qui ont abouti à la signature d'un protocole d'accord en novembre 2011, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie propose de créer un dispositif 'Continuité pays" consistant en une aide à la...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant création...

saisine

Suite au gel du pan de redressement mis en oeuvre au mois d'avril 2011, et après plusieurs mois de discussions qui ont abouti à la signature d'un protocole d'accord en novembre 2011, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie propose de créer un dispositif 'Continuité pays" consistant en une aide à la...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant création...

saisine

Suite au gel du pan de redressement mis en oeuvre au mois d'avril 2011, et après plusieurs mois de discussions qui ont abouti à la signature d'un protocole d'accord en novembre 2011, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie propose de créer un dispositif 'Continuité pays" consistant en une aide à la...