Accès thématiques

Du

[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "L'exercice du pouvoir décisionnel des...

autosaisine

En 2013, la commission de la femme a décidé de consacrer une étude sur la place spécifique des femmes dans le monde socio-économique, culturel et associatif. En effet, des dispositions législatives concernant les égalités salariales la composition des conseils d’administration, etc. ont été mises en...

[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "L'exercice du pouvoir décisionnel des...

autosaisine

En 2013, la commission de la femme a décidé de consacrer une étude sur la place spécifique des femmes dans le monde socio-économique, culturel et associatif. En effet, des dispositions législatives concernant les égalités salariales la composition des conseils d’administration, etc. ont été mises en...

[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération

saisine

Afin de soutenir les efforts de lutte contre la vie chère, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi notre institution d’une proposition de délibération prolongeant la période durant laquelle le gouvernement est habilité à fixer par arrêté le prix de certains produits et services de grande...

[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération

saisine

Afin de soutenir les efforts de lutte contre la vie chère, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi notre institution d’une proposition de délibération prolongeant la période durant laquelle le gouvernement est habilité à fixer par arrêté le prix de certains produits et services de grande...

[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération

saisine

Afin de soutenir les efforts de lutte contre la vie chère, le congrès de la Nouvelle-Calédonie a saisi notre institution d’une proposition de délibération prolongeant la période durant laquelle le gouvernement est habilité à fixer par arrêté le prix de certains produits et services de grande...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif aux...

saisine

La moitié des agents de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie n'est pas fonctionnaire. En avril 2010, sur 15.400 agents en poste dans les collectivités et établissements publics de Nouvelle-Calédonie, 4.500 étaient des contractuels (29%) et 2.500 relevaient de la convention collective des...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif aux...

saisine

La moitié des agents de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie n'est pas fonctionnaire. En avril 2010, sur 15.400 agents en poste dans les collectivités et établissements publics de Nouvelle-Calédonie, 4.500 étaient des contractuels (29%) et 2.500 relevaient de la convention collective des...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif aux...

saisine

La moitié des agents de la fonction publique de Nouvelle-Calédonie n'est pas fonctionnaire. En avril 2010, sur 15.400 agents en poste dans les collectivités et établissements publics de Nouvelle-Calédonie, 4.500 étaient des contractuels (29%) et 2.500 relevaient de la convention collective des...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Le monde du travail et de la formati...

autosaisine

La formation est un élément essentiel à toute société dite « développée », concourant à l’acquisition de connaissances et au développement des aptitudes intellectuelles ou manuelles nécessaires à l’épanouissement des individus tant d’un point de vue culturel qu’économique et social. Son importance...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Le monde du travail et de la formati...

autosaisine

La formation est un élément essentiel à toute société dite « développée », concourant à l’acquisition de connaissances et au développement des aptitudes intellectuelles ou manuelles nécessaires à l’épanouissement des individus tant d’un point de vue culturel qu’économique et social. Son importance...

[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Le monde du travail et de la formati...

autosaisine

La formation est un élément essentiel à toute société dite « développée », concourant à l’acquisition de connaissances et au développement des aptitudes intellectuelles ou manuelles nécessaires à l’épanouissement des individus tant d’un point de vue culturel qu’économique et social. Son importance...

[ SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'u...

saisine

Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, et en complément d’autres mesures relatives à la concurrence, il est proposé de créer un observatoire afin de favoriser une plus grande transparence des prix et d’éclairer les pouvoirs publics et acteurs économiques sur certains mécanismes participant à...