[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays accompagné de son proj...
saisine
Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 07 juin 2018 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de loi du pays modifiant la loi du pays portant adaptation du régime d’aides en faveur des personnes en...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays accompagné de son proj...
saisine
Le Conseil économique, social et environnemental de la Nouvelle-Calédonie a été saisi par lettre en date du 07 juin 2018 par le président du gouvernement de la Nouvelle-Calédonie d’un projet de loi du pays modifiant la loi du pays portant adaptation du régime d’aides en faveur des personnes en...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
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Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la modernisa...
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Un avant-projet de loi du pays relatif à la modernisation des échanges entre les cotisants et la CAFAT, accompagné de son projet de délibération d'application font l'objet d'une saisine du CESE-NC par le gouvernement.
Dans le cadre d’une simplification de la vie des entreprises et des travailleurs...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la formation...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la formation professionnelle en alternance et portant modification du code du travail de Nouvelle-Calédonie, accompagné de son projet de délibération d’application sont soumis à l'avis du CESE-NC.
L'objectif de ce projet de texte est de réformer le...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant projet de loi du pays relatif à la formation...
saisine
Un avant-projet de loi du pays relatif à la formation professionnelle en alternance et portant modification du code du travail de Nouvelle-Calédonie, accompagné de son projet de délibération d’application sont soumis à l'avis du CESE-NC.
L'objectif de ce projet de texte est de réformer le...
