Accès thématiques

Du

[AUTOSAISINE-CES NC] : Voeu intitulé "Le poids économique du sport en Nouv...

autosaisine

Le sport est un réel phénomène de société si on considère que plus d'un quart de la population, soit 65 000 personnes, est fédéré par le comité territorial olympique et sportif de Nouvelle-Calédonie (CTOSNC). Les statistiques montrent que ce chiffre résulte d'une augmentation de la pratique fédérale...

[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi par la province Sud d'une étude concernant les terres coutumières et la possibilité d'y développer des projets économiques et sociaux. En collaboration avec le Sénat coutumier, le président de l'assemblée de la province Sud souhaite connaître l'avis du...

[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi par la province Sud d'une étude concernant les terres coutumières et la possibilité d'y développer des projets économiques et sociaux. En collaboration avec le Sénat coutumier, le président de l'assemblée de la province Sud souhaite connaître l'avis du...

[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi par la province Sud d'une étude concernant les terres coutumières et la possibilité d'y développer des projets économiques et sociaux. En collaboration avec le Sénat coutumier, le président de l'assemblée de la province Sud souhaite connaître l'avis du...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays sur la régulation...

saisine

Suite à mise en place de la délibération n°116/CP du 26 mai 2003 renforçant le monopole de l’OCEF, les acteurs du secteur privé ont décidé de réagir face à ce manque de concurrence en attaquant juridiquement cette réglementation. A l’issue de différents retournements judiciaires, la Cour d...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays sur la régulation...

saisine

Suite à mise en place de la délibération n°116/CP du 26 mai 2003 renforçant le monopole de l’OCEF, les acteurs du secteur privé ont décidé de réagir face à ce manque de concurrence en attaquant juridiquement cette réglementation. A l’issue de différents retournements judiciaires, la Cour d...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'ETFPA

saisine

 L’établissement territorial de formation professionnelle des adultes (ETFPA) fait face à une crise sans précédent depuis sa création en 1990.

 C’est dans ce contexte délicat que le gouvernement propose la mise en place de mesures d’urgence afin de pérenniser l'activité de l'ETFPA, anciennement CFPR...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la modification d...

saisine

Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération visant à modifier la délibération portant création d’un fonds de garantie pour le développement des terres coutumières. Cette mesure prévoit l’instauration d’une garantie facilitant le...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la modification d...

saisine

Le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie a saisi le conseil économique et social d’un projet de délibération visant à modifier la délibération portant création d’un fonds de garantie pour le développement des terres coutumières. Cette mesure prévoit l’instauration d’une garantie facilitant le...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la santé-sécurité...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi d'un projet de délibération relatif à la santé-sécurité sur les chantiers de bâtiment et de génie civil. 

A ce titre, la commission de l'enseignement, de l'éducation, du travail et de la formation s'est vue confier le soin d'instruire ce dossier. 

Pris...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la santé-sécurité...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi d'un projet de délibération relatif à la santé-sécurité sur les chantiers de bâtiment et de génie civil. 

A ce titre, la commission de l'enseignement, de l'éducation, du travail et de la formation s'est vue confier le soin d'instruire ce dossier. 

Pris...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la santé-sécurité...

saisine

Le Conseil économique et social a été saisi d'un projet de délibération relatif à la santé-sécurité sur les chantiers de bâtiment et de génie civil. 

A ce titre, la commission de l'enseignement, de l'éducation, du travail et de la formation s'est vue confier le soin d'instruire ce dossier. 

Pris...