[SAISINE-PROVINCE DES ILES] : Projet de délibération portant nouvelle règl...
saisine
Le développement économique en province des Iles Loyauté se caractérise notamment par le prélèvement de matériaux coralliens. Cependant, la collectivité n’a adopté aucune réglementation, à ce jour, permettant la mise en place de mesures de gestion adéquates en vue d’exploiter de manière durable...
[SAISINE-PROVINCE DES ILES] : Projet de délibération portant nouvelle règl...
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Le développement économique en province des Iles Loyauté se caractérise notamment par le prélèvement de matériaux coralliens. Cependant, la collectivité n’a adopté aucune réglementation, à ce jour, permettant la mise en place de mesures de gestion adéquates en vue d’exploiter de manière durable...
[SAISINE-PROVINCE DES ILES] : Projet de délibération portant nouvelle règl...
saisine
Le développement économique en province des Iles Loyauté se caractérise notamment par le prélèvement de matériaux coralliens. Cependant, la collectivité n’a adopté aucune réglementation, à ce jour, permettant la mise en place de mesures de gestion adéquates en vue d’exploiter de manière durable...
[ SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'u...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, et en complément d’autres mesures relatives à la concurrence, il est proposé de créer un observatoire afin de favoriser une plus grande transparence des prix et d’éclairer les pouvoirs publics et acteurs économiques sur certains mécanismes participant à...
[ SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'u...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, et en complément d’autres mesures relatives à la concurrence, il est proposé de créer un observatoire afin de favoriser une plus grande transparence des prix et d’éclairer les pouvoirs publics et acteurs économiques sur certains mécanismes participant à...
[ SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative à la création d'u...
saisine
Dans le cadre de la lutte contre la vie chère, et en complément d’autres mesures relatives à la concurrence, il est proposé de créer un observatoire afin de favoriser une plus grande transparence des prix et d’éclairer les pouvoirs publics et acteurs économiques sur certains mécanismes participant à...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la réglementation...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie pour avis sur un projet portant réglementation des établissements organisant la consommation de kava, communément dénommés « nakamal ».
Ce texte consiste principalement à poser comme préalable à l’ouverture d’un...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la réglementation...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie pour avis sur un projet portant réglementation des établissements organisant la consommation de kava, communément dénommés « nakamal ».
Ce texte consiste principalement à poser comme préalable à l’ouverture d’un...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la réglementation...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par le gouvernement de la Nouvelle Calédonie pour avis sur un projet portant réglementation des établissements organisant la consommation de kava, communément dénommés « nakamal ».
Ce texte consiste principalement à poser comme préalable à l’ouverture d’un...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interdiction de...
saisine
Malgré les diverses mesures de lutte contre le tabagisme mises en place ces dernières années, la Nouvelle-Calédonie connaît une recrudescence de 30% en 10 ans de la consommation de tabac.
Les comportements ont évolué impactant aujourd'hui plus de jeunes et de femmes. A l'instar de la métropole à...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interdiction de...
saisine
Malgré les diverses mesures de lutte contre le tabagisme mises en place ces dernières années, la Nouvelle-Calédonie connaît une recrudescence de 30% en 10 ans de la consommation de tabac.
Les comportements ont évolué impactant aujourd'hui plus de jeunes et de femmes. A l'instar de la métropole à...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à l'interdiction de...
saisine
Malgré les diverses mesures de lutte contre le tabagisme mises en place ces dernières années, la Nouvelle-Calédonie connaît une recrudescence de 30% en 10 ans de la consommation de tabac.
Les comportements ont évolué impactant aujourd'hui plus de jeunes et de femmes. A l'instar de la métropole à...
