[SAISINES -GOUVERNEMENT ET CONGRES] : Avant-projet et proposition de lois d...
saisine
La paupérisation d’une partie de la population calédonienne est une réalité dans un contexte mondial de crise économique. Ainsi, les personnes âgées[1] disposant de faibles revenus, sont-elles les plus touchées par ce phénomène.
Depuis plus de deux ans, les différentes organisations syndicales...
[SAISINES -GOUVERNEMENT ET CONGRES] : Avant-projet et proposition de lois d...
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La paupérisation d’une partie de la population calédonienne est une réalité dans un contexte mondial de crise économique. Ainsi, les personnes âgées[1] disposant de faibles revenus, sont-elles les plus touchées par ce phénomène.
Depuis plus de deux ans, les différentes organisations syndicales...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
autosaisine
Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] Voeu consacré à la santé scolaire en Nouvelle-Calédon...
autosaisine
Les transferts de compétence de l’enseignement secondaire étant prévus dès le 1er janvier 2012, la commission de la santé et de la protection sociale s’est autosaisie du thème de la santé scolaire, qui relève de l’éducation et qui sera, concomitamment transférée.
[AUTOSAISINE-CESE NC] Voeu consacré à la santé scolaire en Nouvelle-Calédon...
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Les transferts de compétence de l’enseignement secondaire étant prévus dès le 1er janvier 2012, la commission de la santé et de la protection sociale s’est autosaisie du thème de la santé scolaire, qui relève de l’éducation et qui sera, concomitamment transférée.
[AUTOSAISINE-CESE NC] Voeu consacré à la santé scolaire en Nouvelle-Calédon...
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Les transferts de compétence de l’enseignement secondaire étant prévus dès le 1er janvier 2012, la commission de la santé et de la protection sociale s’est autosaisie du thème de la santé scolaire, qui relève de l’éducation et qui sera, concomitamment transférée.
[AUTOSAISINE-CES] : Etude sur la productivité des entreprises calédoniennes...
autosaisine
Le CES a pour ambition, face aux contextes économique, social et géographique particuliers de la Nouvelle-Calédonie, de relever les dysfonctionnements organisationnels et/ou structurels qui sont des freins à la productivité afin de proposer des axes de progrès et des leviers d’action dans ce domaine...
[AUTOSAISINE-CES] : Etude sur la productivité des entreprises calédoniennes...
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Le CES a pour ambition, face aux contextes économique, social et géographique particuliers de la Nouvelle-Calédonie, de relever les dysfonctionnements organisationnels et/ou structurels qui sont des freins à la productivité afin de proposer des axes de progrès et des leviers d’action dans ce domaine...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu consacré au déplacement des personnes à mobili...
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Puisque l'insertion des personnes handicapées dans la vie sociale et professionnelle constitue un enjeu majeur pour toute société, la Nouvelle-Calédonie s'est engagée dans « une démarche dynamique et volontaire à l'égard de la prise en charge de personnes, afin de garantir l'égalité des droits et...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...
saisine
Le Conseil économique et social a été saisi par la province Sud d'une étude concernant les terres coutumières et la possibilité d'y développer des projets économiques et sociaux. En collaboration avec le Sénat coutumier, le président de l'assemblée de la province Sud souhaite connaître l'avis du...
[SAISINE-PROVINCE SUD] : Etude relative aux terres coutumières et la possib...
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