[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays portant mod...
saisine
Le secteur de la mine et de la métallurgie calédonien est en crise profonde. Il subit de plein fouet les affres d’une économie mondiale erratique et il est plus particulièrement malmené par les cours de la Bourse.
Les stocks en minerais et en métaux sont actuellement au plus haut. Dans ce contexte...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays portant mod...
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Le secteur de la mine et de la métallurgie calédonien est en crise profonde. Il subit de plein fouet les affres d’une économie mondiale erratique et il est plus particulièrement malmené par les cours de la Bourse.
Les stocks en minerais et en métaux sont actuellement au plus haut. Dans ce contexte...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays portant mod...
saisine
Le secteur de la mine et de la métallurgie calédonien est en crise profonde. Il subit de plein fouet les affres d’une économie mondiale erratique et il est plus particulièrement malmené par les cours de la Bourse.
Les stocks en minerais et en métaux sont actuellement au plus haut. Dans ce contexte...
[SAISINES-GOUVERNEMENT ] : Service civique calédonien SCC + Loi du pays sur...
saisine
Le CESE-NC doit donner son avis sur :
l’avant-projet de loi du pays relatif aux prestations familiales des bénéficiaires du service civique calédonien accompagné de son projet de délibération,
le projet de délibération relatif à la création du service civique calédonien
[SAISINES-GOUVERNEMENT ] : Service civique calédonien SCC + Loi du pays sur...
saisine
Le CESE-NC doit donner son avis sur :
l’avant-projet de loi du pays relatif aux prestations familiales des bénéficiaires du service civique calédonien accompagné de son projet de délibération,
le projet de délibération relatif à la création du service civique calédonien
[SAISINES-GOUVERNEMENT ] : Service civique calédonien SCC + Loi du pays sur...
saisine
Le CESE-NC doit donner son avis sur :
l’avant-projet de loi du pays relatif aux prestations familiales des bénéficiaires du service civique calédonien accompagné de son projet de délibération,
le projet de délibération relatif à la création du service civique calédonien
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative au don de jours de...
saisine
Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative au don de jours de...
saisine
Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le...
[SAISINE-CONGRES] : Proposition de délibération relative au don de jours de...
saisine
Le CESE-NC a déjà eu l’opportunité de se prononcer sur l’intérêt d’une mesure qui permet aux parents affectés par la maladie grave de leur enfant de bénéficier de jours de congés offerts par leurs collègues en signe de solidarité. Cet avis visait, en priorité, à inscrire cette possibilité dans le...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant création d’un établ...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans le cadre du schéma pour la transition énergétique (STENC), adopté le 23 juin 2016. En effet, l’agence calédonienne de l’énergie est l’une des 91 pistes d’actions du STENC qui est nécessaire à la réalisation d’autres opérations.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant création d’un établ...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans le cadre du schéma pour la transition énergétique (STENC), adopté le 23 juin 2016. En effet, l’agence calédonienne de l’énergie est l’une des 91 pistes d’actions du STENC qui est nécessaire à la réalisation d’autres opérations.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant création d’un établ...
saisine
Ce projet de délibération s’inscrit dans le cadre du schéma pour la transition énergétique (STENC), adopté le 23 juin 2016. En effet, l’agence calédonienne de l’énergie est l’une des 91 pistes d’actions du STENC qui est nécessaire à la réalisation d’autres opérations.