[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Le statut de l'agriculteur/trice en ...
autosaisine
Le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, estime à 1 million le nombre de personnes travaillant dans les 514 800 exploitations agricoles françaises, DOM inclus. Devant l’évolution du monde agricole, on constate que l’activité n'est pas exclusivement familiale : les femmes d...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Le statut de l'agriculteur/trice en ...
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Le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, estime à 1 million le nombre de personnes travaillant dans les 514 800 exploitations agricoles françaises, DOM inclus. Devant l’évolution du monde agricole, on constate que l’activité n'est pas exclusivement familiale : les femmes d...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu intitulé "Le statut de l'agriculteur/trice en ...
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Le ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, estime à 1 million le nombre de personnes travaillant dans les 514 800 exploitations agricoles françaises, DOM inclus. Devant l’évolution du monde agricole, on constate que l’activité n'est pas exclusivement familiale : les femmes d...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la création du co...
saisine
Ce texte a pour objet la création d’un conseil, qui se veut une « instance de concertation consultative », en charge d’orienter la politique familiale de la Nouvelle-Calédonie et de piloter le régime des prestations familiales. Il pourrait être consulté sur tous projets en rapport avec ces sujets...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la création du co...
saisine
Ce texte a pour objet la création d’un conseil, qui se veut une « instance de concertation consultative », en charge d’orienter la politique familiale de la Nouvelle-Calédonie et de piloter le régime des prestations familiales. Il pourrait être consulté sur tous projets en rapport avec ces sujets...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération relatif à la création du co...
saisine
Ce texte a pour objet la création d’un conseil, qui se veut une « instance de concertation consultative », en charge d’orienter la politique familiale de la Nouvelle-Calédonie et de piloter le régime des prestations familiales. Il pourrait être consulté sur tous projets en rapport avec ces sujets...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif au service civ...
saisine
L’avant-projet de loi du pays et sa délibération d’application s’inscrivent dans le cadre de la création du service civique calédonien (SCC), prévu par le projet éducatif de la Nouvelle-Calédonie.
A l’heure actuelle, 3 régimes de prestations familiales existent mais, si un enfant sort du système...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif au service civ...
saisine
L’avant-projet de loi du pays et sa délibération d’application s’inscrivent dans le cadre de la création du service civique calédonien (SCC), prévu par le projet éducatif de la Nouvelle-Calédonie.
A l’heure actuelle, 3 régimes de prestations familiales existent mais, si un enfant sort du système...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays relatif au service civ...
saisine
L’avant-projet de loi du pays et sa délibération d’application s’inscrivent dans le cadre de la création du service civique calédonien (SCC), prévu par le projet éducatif de la Nouvelle-Calédonie.
A l’heure actuelle, 3 régimes de prestations familiales existent mais, si un enfant sort du système...