[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instituant la partie I...
saisine
Le CESE a été saisi d’un avant-projet de loi du pays instituant la partie IV de la partie législative du code de la santé publique en Nouvelle-Calédonie, principalement dédiée aux professions de santé.
Poursuivant son travail de codification, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est attaché à...
[AUTOSAISINE] : Voeu du CESE-NC sur les relations économiques de la Nouvel...
autosaisine
Malgré un niveau de développement économique relativement élevé par rapport aux autres Petits Etats Insulaires (PEI) du Pacifique, la Nouvelle-Calédonie n’échappe pas aux contraintes que ces derniers rencontrent. Leurs tailles et leurs conditions géographiques parfois défavorables limitent les...
[AUTOSAISINE] : Voeu du CESE-NC sur les relations économiques de la Nouvel...
autosaisine
Malgré un niveau de développement économique relativement élevé par rapport aux autres Petits Etats Insulaires (PEI) du Pacifique, la Nouvelle-Calédonie n’échappe pas aux contraintes que ces derniers rencontrent. Leurs tailles et leurs conditions géographiques parfois défavorables limitent les...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instituant la partie I...
saisine
Le CESE a été saisi d’un avant-projet de loi du pays instituant la partie IV de la partie législative du code de la santé publique en Nouvelle-Calédonie, principalement dédiée aux professions de santé.
Poursuivant son travail de codification, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est attaché à...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Avant-projet de loi du pays instituant la partie I...
saisine
Le CESE a été saisi d’un avant-projet de loi du pays instituant la partie IV de la partie législative du code de la santé publique en Nouvelle-Calédonie, principalement dédiée aux professions de santé.
Poursuivant son travail de codification, le gouvernement de la Nouvelle-Calédonie s’est attaché à...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modifica...
saisine
En Nouvelle-Calédonie, la procédure d’appel d’offre concernant l’attribution des marchés publics est régie par l’article 27-2 de la délibération 136/CP du 1er mars 1967. Celui-ci fixe les critères de sélection des offres déposées par les entreprises soumissionnaires. Auparavant, seuls les critères...
[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant modifica...
saisine
En Nouvelle-Calédonie, la procédure d’appel d’offre concernant l’attribution des marchés publics est régie par l’article 27-2 de la délibération 136/CP du 1er mars 1967. Celui-ci fixe les critères de sélection des offres déposées par les entreprises soumissionnaires. Auparavant, seuls les critères...
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu sur la transition énergétique en Nouvelle-Calé...
autosaisine
Le développement du monde moderne s’est accompagné d’un usage important des sources d’énergies disponibles, fossiles pour la plupart, conduisant à la raréfaction de ces énergies fossiles, lesquelles sont devenues, au fil des années, des outils stratégiques de premier rang.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu sur la transition énergétique en Nouvelle-Calé...
autosaisine
Le développement du monde moderne s’est accompagné d’un usage important des sources d’énergies disponibles, fossiles pour la plupart, conduisant à la raréfaction de ces énergies fossiles, lesquelles sont devenues, au fil des années, des outils stratégiques de premier rang.
[AUTOSAISINE-CESE NC] : Voeu sur la transition énergétique en Nouvelle-Calé...
autosaisine
Le développement du monde moderne s’est accompagné d’un usage important des sources d’énergies disponibles, fossiles pour la plupart, conduisant à la raréfaction de ces énergies fossiles, lesquelles sont devenues, au fil des années, des outils stratégiques de premier rang.
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Délibération portant approbation du gouvernement à...
saisine
A la suite d’importants mouvements sociaux de lutte contre la vie chère induisant l’adoption de plusieurs réformes économiques, le congrès de la Nouvelle-Calédonie avait habilité, en 2010, le gouvernement à prendre certaines mesures en matière de prix.
Compte tenu de l’échéance de cette habilitation...
[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Délibération portant approbation du gouvernement à...
saisine
A la suite d’importants mouvements sociaux de lutte contre la vie chère induisant l’adoption de plusieurs réformes économiques, le congrès de la Nouvelle-Calédonie avait habilité, en 2010, le gouvernement à prendre certaines mesures en matière de prix.
Compte tenu de l’échéance de cette habilitation...