Accès thématiques

Du

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur l'organisation ...

saisine

Afin de favoriser la continuité des apprentissages et la fluidité du parcours scolaire du primaire au collège, il est prévu la mise en place d’une nouvelle organisation de l’enseignement primaire et du collège. Cette continuité du parcours, traduite notamment à travers la réforme des programmes...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur l'organisation ...

saisine

Afin de favoriser la continuité des apprentissages et la fluidité du parcours scolaire du primaire au collège, il est prévu la mise en place d’une nouvelle organisation de l’enseignement primaire et du collège. Cette continuité du parcours, traduite notamment à travers la réforme des programmes...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur l'organisation ...

saisine

Afin de favoriser la continuité des apprentissages et la fluidité du parcours scolaire du primaire au collège, il est prévu la mise en place d’une nouvelle organisation de l’enseignement primaire et du collège. Cette continuité du parcours, traduite notamment à travers la réforme des programmes...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays relatif au télétr...

saisine

Le projet de loi du pays a pour objet de permettre l’application du télétravail en faveur des agents en poste chez un employeur public.

Il sera accordé sur demande de l’agent après accord de l’employeur. Il pourra y mettre fin sous réserve d’un délai de prévenance. Les agents soumis à ce régime...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays relatif au télétr...

saisine

Le projet de loi du pays a pour objet de permettre l’application du télétravail en faveur des agents en poste chez un employeur public.

Il sera accordé sur demande de l’agent après accord de l’employeur. Il pourra y mettre fin sous réserve d’un délai de prévenance. Les agents soumis à ce régime...

[SAISINE EN URGENCE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi du pays relatif au télétr...

saisine

Le projet de loi du pays a pour objet de permettre l’application du télétravail en faveur des agents en poste chez un employeur public.

Il sera accordé sur demande de l’agent après accord de l’employeur. Il pourra y mettre fin sous réserve d’un délai de prévenance. Les agents soumis à ce régime...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la définition d...

saisine

La dernière classification des carcasses de porcs date de janvier 1989 et corrélait le poids et la conformation des carcasses à une mesure de l'épaisseur de gras. Méthode archaïque qui doit être réformée en s’appuyant sur des moyens plus modernes.

Les buts étant notamment  :

  • d’améliorer la qualité des...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la définition d...

saisine

La dernière classification des carcasses de porcs date de janvier 1989 et corrélait le poids et la conformation des carcasses à une mesure de l'épaisseur de gras. Méthode archaïque qui doit être réformée en s’appuyant sur des moyens plus modernes.

Les buts étant notamment  :

  • d’améliorer la qualité des...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de délibération portant sur la définition d...

saisine

La dernière classification des carcasses de porcs date de janvier 1989 et corrélait le poids et la conformation des carcasses à une mesure de l'épaisseur de gras. Méthode archaïque qui doit être réformée en s’appuyant sur des moyens plus modernes.

Les buts étant notamment  :

  • d’améliorer la qualité des...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays sur la protection des aires ...

saisine

Parmi les 7 récifs les plus riches en termes de biomasse au monde, 4  sont calédoniens. Face à la nécessité de protéger ces aires, le congrès avait voté une délibération en 2011, ce qui a permis la création d’aires protégées auxquelles l’accès peut être réglementé voire interdit, ainsi que la...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays sur la protection des aires ...

saisine

Parmi les 7 récifs les plus riches en termes de biomasse au monde, 4  sont calédoniens. Face à la nécessité de protéger ces aires, le congrès avait voté une délibération en 2011, ce qui a permis la création d’aires protégées auxquelles l’accès peut être réglementé voire interdit, ainsi que la...

[SAISINE-GOUVERNEMENT] : Projet de loi de pays sur la protection des aires ...

saisine

Parmi les 7 récifs les plus riches en termes de biomasse au monde, 4  sont calédoniens. Face à la nécessité de protéger ces aires, le congrès avait voté une délibération en 2011, ce qui a permis la création d’aires protégées auxquelles l’accès peut être réglementé voire interdit, ainsi que la...